Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : juillet 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site Pomponette.

1. Identité de la vendeuse

Nom : Alice

Micro-entreprise immatriculée en France

2. Produits

Les créations proposées sur le site Pomponette by Alice sont réalisées à la main, avec soin, en petites séries ou pièces uniques.

Chaque pièce est donc unique et peut présenter de légères variations de forme, de couleur ou de finition par rapport aux photos présentes sur le site.

Ces différences sont le reflet d’un travail artisanal authentique, et non des défauts.

Des irrégularités mineures peuvent apparaître : elles témoignent du fait-main et font partie intégrante du charme des créations Pomponette by Alice.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI).

Pomponette se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

La commande est confirmée une fois le paiement validé.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme sécurisée.

6. Livraison

Les créations Pomponette by Alice sont réalisées artisanalement, parfois à la commande. Le délai de préparation peut varier en fonction du stock disponible, du temps de fabrication et du volume de commandes en cours.

En moyenne, les commandes sont expédiées sous 7 à 15 jours ouvrés à compter de la confirmation de commande. En cas de délai exceptionnel, une communication sera faite par email.

Pomponette by Alice ne pourra être tenue responsable des retards imputables aux services de livraison ou à tout événement indépendant de sa volonté.

7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non porté et dans son emballage.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes personnalisées.

8. Remboursement

Une fois le retour réceptionné et vérifié, un remboursement sera effectué sous 14 jours maximum, par le même moyen de paiement utilisé.

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Pomponette (photos, textes, designs) sont la propriété exclusive de la créatrice.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes.

Pomponette s’engage à ne jamais transmettre ces informations à des tiers.